Conseil communautaire du jeudi 9 novembre 2023 à 19h00
La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 9 novembre 2023 à 19h00 à la Salle polyvalente, rue des Vosges à Engwiller.
Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023
A. Développement du territoire
N°3 ADIRA-AGENCE DE DEVELOPPEMENT D’ALSACE : renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens
B. Culture
N°4 POLITIQUE CULTURELLE : sélection des projets en matière d’initiatives de coopération culturelles et de promotion du bilinguisme éligibles à un soutien de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
C. Equipements et services urbains
N°5 EAU POTABLE : adoption de l’autorisation de programme 2024
N°6 ASSAINISSEMENT : adoption de l’autorisation de programme 2024
N°7 EAU POTABLE : adhésion de la Commune de Rohrwiller à la régie communautaire d’eau potable et retrait du SDEA Alsace-Moselle
N°8 EAU POTABLE : convention de groupement de commandes avec le SDEA Alsace-Moselle relative aux travaux des rues des Juifs et Breitung à Schweighouse-sur-Moder
N°9 REGIE COMMUNAUTAIRE DE L’ASSAINISSEMENT : désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie
N°10 DECHETERIE DE NIEDERMODERN : modification de l’autorisation de programme 2022/02/01 et actualisation des crédits de paiement
N°11 TRI A LA SOURCE DES DECHETS ALIMENTAIRES
N°12 RESEAUX CABLES : cession du réseau établi sur le territoire des communes de Val-de-Moder (Pfaffenhoffen, Uberach La Walck) et de Niedermodern à SFR FIBRE SAS
D. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°13 OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : avenant n°1 à la convention
N°14 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES ACTIVITES SOCIALES ET SOLIDAIRES DE PROCIVIS ALSACE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU
N°15 ACQUISITION ET CESSION D’UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Marienthal, Haguenau
N°16 ACQUISITION ET CESSION D’UN IMMEUBLE BÂTI : 14 rue d’Uberach, Val de Moder
N°17 MAINLEVÉE D’UNE CLAUSE DE RETOUR : rue de l’École, Val de Moder
N°18 MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : approbation
N°19 AVIS FAVORABLE QUANT À LA CREATION D’UNE ASSOCIATION FONCIERE URBAINE AUTORISEE : Batzendorf, lieudit ‘Hirschacker’
E. Enfance et Education
N°20 GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA CAH : rapports d’activité 2022
N°21 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE DU SECTEUR DE BRUMATH : rapport d’activité 2022
F. Instances et Administration communautaires
N°22 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : tableau des effectifs 202