Conseil communautaire du jeudi 19 décembre 2024 à 19h
La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 19 décembre à 19h à la salle polyvalente, à Uhrwiller..
Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2024
A. Finances
N°3 BUDGET PRINCIPAL 2024 : décision modificative
N°4 BUDGET ANNEXE DES ORDURES MENAGERES 2024 : décision modificative
N°5 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2024 : décision modificative
N°6 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE TRANSPORT 2024 : décision modificative
N°7 BUDGET ANNEXE DES ZONES D’ACTIVITE ECONOMIQUE 2024 : décision modificative
N°8 BUDGET ANNEXE DE LA VOIE DE LIAISON SUD 2024 : décision modificative
N°9 BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2024 : décision modificative
N°10 BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 2024 : décision modificative
N°11 BUDGET ANNEXE DE L’ABATTOIR 2024 : décision modificative
N°12 BUDGET ANNEXE GEMAPI 2024 : décision modificative
N°13 PROVISIONS COMPTABLES : modalités de constitution
N°14 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 : versement d’une avance avant le vote du budget primitif 2025
N°15 FINANCES COMMUNAUTAIRES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
N°16 TARIFS COMMUNAUTAIRES : actualisation à compter du 1er janvier 2025
B. Enfance et Education
N°17 SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE : construction d’un accueil périscolaire pour les écoles maternelles Centre et Chérifi de Bischwiller
N°18 GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : avenants aux contrats de concession de services (4 lots)
N°19 CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE À MOMMENHEIM : actualisation de l’autorisation de programme
N°20 RECONDUCTION DU DISPOSITIF ‘ PETITS DEJEUNERS ‘ A HAGUENAU : adoption de la convention de partenariat et de financement avec la Direction Académique des Services de l’Education Nationale du Bas-Rhin
C. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°21 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE SCHWEIGHOUSE-SURMODER ET ENVIRONS : modification simplifiée n°3 – approbation
N°22 POLITIQUE DE LA VILLE : abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires les Pins et Musau à Haguenau et Liberté à Bischwiller
N°23 SERVICE PUBLIC DE RENOVATION DE L’HABITAT (SPRH) : mission confiée au PETR de l’Alsace du Nord
N°24 ACQUISITION FONCIÈRE DE ROUTES DÉPARTEMENTALES ET DE LEURS ÉQUIPEMENTS
D. Déplacements et transports
N°25 ITINERAIRE CYCLABLE BRUMATH-GAMBSHEIM : adoption d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les prestations de maîtrise d’oeuvre
E. Travaux et gestion patrimoniale
N°26 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE LOCATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LE POLE D’EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DE L’ALSACE DU NORD
F. Equipements et services urbains
N°27 ASSAINISSEMENT : contribution du budget principal au budget annexe assainissement au titre de la gestion des eaux pluviales par le système d’assainissement unitaire
N°28 EAU POTABLE : choix du délégataire pour l’exploitation des installations de production et de transport d’eau potable de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
N°29 EAU POTABLE : convention de groupement de commandes avec le SDEA Alsace-Moselle relative à des prestations de conseils agricoles sur les zones à enjeux ‘eau’
N°30 EAUX PLUVIALES : programme 2025 de déraccordement des eaux pluviales
N°31 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES BALAYAGE MECANIQUE : renouvellement
N°32 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT : renouvellement
N°33 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES PROPRETE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE HAGUENAU : renouvellement
N°34 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES VIABILITE HIVERNALE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE HAGUENAU : renouvellement
N°35 CONVENTION DE PRESTATION DES SERVICES TECHNIQUES DU VAL DE MODER : renouvellement
N°36 AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’EXERCICE DE LA COMPETENCE PROPRETE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA VILLE DE HAGUENAU
N°37 AVENANT A LA CONVENTION TYPE DE PRESTATION DE SERVICES DE BALAYAGE MECANIQUE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LES COMMUNES CONCERNEES
N°38 CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE D’ASSAINISSEMENT A KALTENHOUSE
N°39 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU, LA VILLE DE HAGUENAU ET LA SOCIETE DISTEL
G. Divers
N°40 DELEGATION D’ATTRIBUTION AU PRESIDENT : compte-rendu des actions en justice
N°41 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°42 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)
N°43 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation des lieux de tenue des séances en 2025