Conseil communautaire du jeudi 6 février
La prochaine séance du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu jeudi 6 février à 19h00, à l’Espace Concordia, 50 rue Principale à Dauendorf.
À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
N°3 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 6 janvier 2025
A. Enfance et Education
N°4 FINANCEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE : avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Bas Rhi
B. Jeunesse, Sports et Loisirs
N°5 APPEL A PROJET JEUNESSE 2025 : subventions
C. Equipements et services urbains
N°6 AMENAGEMENT DE VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L’EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d’une convention de récupération du FCTVA
N°7 REAMENAGEMENT DE LA VOIRIE DU SECTEUR GRAND’RUE SUD / PLACE DE NEUBOURG A HAGUENAU : adoption d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
N°8 REAMENAGEMENT DE LA RUE DES VOSGES ET DU CARREFOUR VOSGES/LIBERTE/TUILERIE A MOMMENHEIM : adoption d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
N°9 EAU POTABLE : convention relative à la fourniture d’eau potable par la Communauté d’Agglomération de Haguenau à la Communauté de Communes de la Basse Zorn
N°10 ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs
N°11 GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : lancement d’une procédure de concession de service public par voie d’affermage
N°12 EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE INTERCOMMUNALE : lancement d’une nouvelle procédure de délégation de service public
D. Travaux et gestion patrimoniale
N°13 PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2025 : autorisation de programme
E. Finances
N°14 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 : débat
F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°15 MODIFICATION SIMPLIFIEÉ N°3 DU PLU DE BRUMATH : décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale
N°16 MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE BRUMATH : modalités de concertation
N°17 CESSION D’IMMEUBLES NON BÂTIS : Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath, lieudit Rohr, Bernolsheim – Projet d’extension de FM France SAS
G. Développement durable
N°18 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
DURABLE
H. Instances et Administration communautaires
N°19 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES
FEMMES ET LES HOMME