Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Berstheim a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire en séance du 18 mai 2017. Il a également fait l’objet d’une modification approuvée par le Conseil Communautaire en séance du 20 mai 2021.

1. RAPPORT DE PRESENTATION
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. REGLEMENT ECRIT
5. REGLEMENT GRAPHIQUE
   1. PLAN DE ZONAGE AU 1/2000ème
   2. PLAN DE ZONAGE AU 1/5000ème
6. ANNEXES
   1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – LISTE
   2. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLAN
   3. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
   4. RESEAU D’EAU POTABLE – NOTE
   5. RESEAU D’EAU POTABLE – PLAN
   6. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – NOTE
   7. RESEAU D’ASSAINISSEMENT – PLAN
   8. GESTION DES DECHETS – NOTE
   9. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – PLAN
   10. TAXE D’AMENAGEMENT
   11. TOTAL
   12. SPSE