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Communauté d'Agglomération de Haguenau

PLU d’Olwisheim

Le Plan Local d’Urbanisme d’Olwisheim a été approuvé le 13 février 2020. Il a fait l’objet d’une mise à jour par arrêté du 18 août 2022.

Version en vigueur du PLU approuvé par délibération du 13 février 2020

  1. Rapport de présentation
  2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  3. Règlement
    1. Règlement écrit
    2. Règlement graphique au 1/2000ème (zonage)
    3. Règlement graphique au 1/5000ème (zonage)
  4. Annexes
    1. Liste des servitudes d’utilité publique
    2. Plan des servitudes d’utilité publique
    3. Plan du Droit de préemption urbain
    4. Note eau potable
    5. Plan eau potable – 1
    6. Plan eau potable – 2
    7. Note assainissement
    8. Plan assainissement – 1
    9. Plan assainissement – 2
    10. Arrêté préfectoral de classement sonore
    11. Arrêté préfectoral d’exposition au plomb
    12. Isolement acoustique
    13. Lignes ferroviaires
    14. Note ordures ménagères
    15. Porter à connaissance
    16. Délibération sur le taux de la taxe d’aménagement – 1
    17. Délibération sur le taux de la taxe d’aménagement – 2
    18. Périmètre de PUP
  5. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)