PLU d'Olwisheim
ATTENTION ! CE DOCUMENT N'EST PLUS EN VIGUEUR. LE PLUI DE LA CAH S'APPLIQUE DORÉNAVANT À LA COMMUNE DE OLWISHEIM : Y ACCÉDER
Le Plan Local d’Urbanisme d’Olwisheim a été approuvé par délibération du 13 février 2020. Il a fait l’objet d’une mise à jour par arrêté du 18 août 2022.
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Règlement
règlement écrit
règlement graphique au 1/2000ème (zonage)
règlement graphique au 1/5000ème (zonage)
Annexes
liste des servitudes d’utilité publique
plan des servitudes d’utilité publique
plan du Droit de préemption urbain
note eau potable
plan eau potable – 1
plan eau potable – 2
note assainissement
plan assainissement – 1
plan assainissement – 2
arrêté préfectoral de classement sonore
arrêté préfectoral d’exposition au plomb
isolement acoustique
lignes ferroviaires
note ordures ménagères
porter à connaissance
délibération sur le taux de la taxe d’aménagement – 1
délibération sur le taux de la taxe d’aménagement – 2
périmètre de PUP
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Enquêtes publiques
règlement graphique au 5000ème
règlement graphique au 2000ème
padd
oap
rapport de présentation
règlement écrit
