PLU de Batzendorf
Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Batzendorf a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 19 juillet 2005, puis modifié par délibération du 15 février 2011 et mis à jour par arrêté du 21 novembre 2017.
Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durable
Orientations d’amenagement et de programmation
Réglement écrit
Réglement graphique
Plan de zonage au 1/2000ème
Plan de zonage au 1/5000ème
Annexes
Servitudes d’utilite publique – liste
Servitudes d’utilite publique – plan
Note d’assainissement
Note eau potable
Droit de préemption urbain
