PLU de Bernolsheim
Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de Bernolsheim a été approuvé par délibération du conseil communautaire le 30 juin 2022. Il est désormais exécutoire sur tout le territoire de la commune.
Rapport de présentation
PADD
Orientations d’aménagement et de programmation
Règlement
Règlement écrit
Règlement graphique au 2000ème
Règlement graphique au 5000ème
Annexes
Liste des SUP
Plan des SUP
Note eau potable
Plan eau potable
Note assainissement
Plan assainissement
Note déchets
Arrêté de classement sonore des infrastructures
Périmètre de ZAC
Etude entrée de ville
Plan du droit de préemption urbain
