PLU de Berstheim
Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Berstheim a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire en séance du 18 mai 2017. Il a également fait l’objet d’une modification approuvée par le Conseil Communautaire en séance du 20 mai 2021.
Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durables
Orientations d’aménagement et de programmation
Réglement écrit
Réglement graphique
Plan de zonage au 1/2000ème
Plan de zonage au 1/5000ème
Annexes
Servitudes d’utilité publique – Liste
Servitudes d’utiliée oublique – Plan
Liste des emplacements réservés
Réseau d’eau potable – Note
Réseau d’eau potable – Plan
Réseau d’assainissement – Note
Réseau d’assainissement – Plan
Gestion des déchets – Note
Droit de préemption Urbain – Plan
Taxe d'aménagement
Total
SPSE
