PLU de Bilwisheim
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bilwisheim a été approuvé le 18 mars 2021 par le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau.
Version approuvée le 18/03/21
Procédures
Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique au 1/4000ème
Règlement graphique au 1/2000ème
Orientations d’aménagement et de programmation
Annexes
Réseau d’eau potable – Plan
Réseau d’eau potable – Note technique
Réseau d’assainissement – Plan
Réseau d’assainissement – Note technique
Ordures ménagères – Note technique
Droit de préemption urbain
Liste des Servitudes d’utilité publiques
Plan des Servitudes d’utilité publiques
