PLU de Brumath
Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Brumath a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2012, modifié par délibérations des 25 janvier 2016, 5 septembre 2016, 7 février 2019, 12 novembre 2020, 4 février 2021, 30 juin 2022, 30 mars 2023 et 15 mai 2025 mis à jour par arrêtés des 7 mai 2013, 30 novembre 2016, 22 novembre 2017 et 19 mars 2018 et mis en compatibilité le 07 septembre 2018.
À NOTER : Par délibération en date du 15 mai 2025, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°3 du PLU de Brumath.
Notice explicative de la modification simplifiée n°3
Version en vigueur du 15 mai 2025
Procédures liées au document
Rapport de presentation
Partie 1 – diagnostic
Partie 2 – justification des choix
Partie 3 – annexes
Notice explicative de la modification n° 1
Notice explicative de la modification n° 2
Notice explicative de la modification n° 3
Notice explicative de la modification n° 4
Notice explicative de la modification n° 5
Projet d’aménagement et de développement durables
Orientations d’aménagement et de programmation
Règlement écrit
Règlement graphique
plan de zonage au 1/2000ème – n°1
plan de zonage au 1/2000ème – n°2
plan de zonage au 1/2000ème – n°3
plan de zonage au 1/2000ème – n°4
plan de zonage au 1/5000ème – n°5
plan de zonage au 1/5000ème – n°6
Annexes
servitudes d’utilité publique – liste
servitudes d’utilité publique – plan n°1
servitudes d’utilité publique – plan n°2
réseau d’eau potable – note
réseau d’eau potable – plan n°1
réseau d’eau potable – plan n°2
réseau d’eau potable – plan n°3
réseau d’eau potable – plan n°4
réseau d’assainissement – note
réseau d’assainissement – plan n°1
réseau d’assainissement – plan n°2
gestion des déchets – note
nuisances sonores – note
nuisances sonores – plan
risques d’inondation – règlement du PPRI
risques d’inondation – plan du PPRI
Règlement Municipal des Constructions
La ville de Brumath a, par arrêté du 22 mars 2022, édité un règlement municipal des constructions (loi locale du 7 novembre 1910).
