PLU de Krautwiller
ATTENTION ! CE DOCUMENT N'EST PLUS EN VIGUEUR. LE PLUI DE LA CAH S'APPLIQUE DORÉNAVANT A LA COMMUNE DE KRAUTWILLER : Y ACCÉDER
Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Krautwiller a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 25 mai 2012 et mis à jour le 5 novembre 2020.
Dossier de PLU approuvé :
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Règlement
règlement écrit
règlement graphique au 1/2000ème (zonage) – 1
règlement graphique au 1/2000ème (zonage) – 2
règlement graphique au 1/5000ème (zonage)
Annexes
liste des servitudes d’utilité publique
plan des servitudes d’utilité publique
note eau potable
plan eau potable
secteur d’isolement acoustique
note chemin de fer
périmètre du droit de préemption urbain
plan de prévention des risques d’inondation de la Zorn et du Landgraben
