PLUi du Val de Moder
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Val de Moder couvrant les communes de Bitschhoffen, Engwiller, Kindwiller, Niedermodern, Uhrwiller et Val-de-Moder, a été approuvé le 13 mars 2014 par la Communauté de Communes du Val de Moder. Il a été modifié par délibération du 14 juin 2016, 7 février 2019, 27 juin 2019 et 24 mars 2022. Il a été mis à jour le 22 août 2017, le 9 mars 2021, le 24 mai 2021 et le 16 mai 2022.
Rapport de présentation - partie 1
Rapport de présentation - partie 2
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement graphique :
Plan de zonage de Bitschhoffen au 1/2000ème
Plan de zonage de Bitschhoffen au 1/5000ème
Plan de zonage d'Engwiller au 1/2000ème
Plan de zonage d'Engwiller au 1/5000ème
Plan de zonage de Kindwiller Village au 1/5000ème
Plan de zonage de Kindwiller – Hardt au 1/2000ème
Plan de zonage de Kindwiller au 1/5000ème
Plan de zonage de Niedermodern au 1/2000ème
Plan de zonage de Niedermodern au 1/5000ème
Plan de zonage du Val de Moder – La Walck au 1/2000ème
Plan de zonage du Val de Moder – Pfaffenhoffen au 1/2000ème
Plan de zonage du Val de Moder – Pfaffenhoffen au 1/5000ème
Plan de zonage du Val de Moder – Uberach au 1/2000ème
Plan de zonage du Val de Moder – Uberach au 1/5000ème
Plan de zonage d'Uhrwiller au 1/2000ème
Plan de zonage d'Uhrwiller au 1/5000ème
Annexes :
Servitudes d'Utilité Publique – Liste
Servitudes d'Utilité Publique – Plan 1
Servitudes d'Utilité Publique – Plan 2
PPRI de la Moder – Règlement écrit :
Planche PPRI Ouest
Planche PPRI Est
Délibération instaurant le Droit de Préemption Urbain
Plan du Droit de Préemption Urbain
