PLUi de de Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Bischwiller et environs a été approuvé par la Communauté d’Agglomération de Haguenau le 16 mars 2017. Ce PLUi couvre les communes de Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen.

Le PLUi a fait l’objet de plusieurs mises à jour : par arrêté du 21 novembre 2017, arrêté du 24 octobre 2018, arrêté du 23 avril 2019 et arrêté du 15 juillet 2024. Le PLUi a également fait l’objet de deux modifications simplifiées approuvées le 13 septembre 2018, trois modifications approuvées par délibération du Conseil Communautaire du 10 septembre 2020, du 9 septembre 2021 et du 9 novembre 2023, d’une mise en compatibilité par déclaration de projet en date du 8 décembre 2022. 

Le projet de modification n°3 a été présenté en enquête publique durant les mois de juin et juillet 2023. Les conclusions du rapport du commissaire enquêteur sont consultables ici.

Dossier en vigueur au 15 juillet 2024

Rapport de présentation (partie 1 et partie 2)
annexe 1 : notice explicative de la ms1 
annexe 2 : notice explicative de la ms2
annexe 3 : notice explicative de la m1
annexe 3 : notice explicative de la m2
annexe 4 : notice explicative de la dp valant mec
annexe 5 : notice explicative de la m3
cahier de recommandations patrimoniales

Projet d’aménagement et de développement durable

Orientations d’aménagement et de programmation

Règlement

Plans
 
 
plan de zonage n°1/13 (commune de Kaltenhouse)
plan de zonage n°2/13 (commune d’Oberhoffen-sur-Moder)
plan de zonage n°3/13 (commune de Bischwiller)
plan de zonage n°4/13 (communes de Bischwiller et d’Oberhoffen-sur-Moder)
plan de zonage n°5/13 (commune de Bischwiller)
plan de zonage n°6/13 (commune de Bischwiller)
plan de zonage n°7/13 (commune de Rohrwiller)
plan de zonage n°8/13 (commune de Schirrhein)
plan de zonage n°9/13 (communes de Schirrhein et Schirrhoffen)
plan de zonage n°10/13 (communes de Kaltenhouse et Oberhoffen-sur-Moder)
plan de zonage n°11/13 (communes d’Oberhoffen et de Schirrhein)
plan de zonage n°12/13 (communes d’Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller et Bischwiller)
plan de zonage n°13/13 (communes de Bischwiller et Oberhoffen-sur-Moder)
plan risques n°1/4 (communes de Kaltenhouse et Oberhoffen-sur-Moder)
plan risques n°2/4 (communes d’Oberhoffen-sur-Moder et de Schirrhein)
plan risques n°3/4 (communes d’Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller et Bischwiller)
plan risques n°4/4 (communes de Bischwiller et Oberhoffen-sur-Moder)

Annexes
servitudes d’utilité publique – liste
servitudes d’utilité publique – plan n°1/4 (communes de Kaltenhouse et Oberhoffen-sur-Moder)
servitudes d’utilitépublique – plan n°2/4 (communes d’Oberhoffen-sur-Moder et de Schirrhein)
servitudes d’utilité publique – plan n°3/4 (communes d’Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller et Bischwiller)
servitudes d’utilité publique – plan n°4/4 (communes de Bischwiller et Oberhoffen-sur-Moder)
réseau d’eau potable – note
réseau d’eau potable – plan
réseau d’assainissement – note
réseau d’assainissement – plan
réseau d’assainissement – zonage
gestion des déchets – note
nuisances sonores – plan d’exposition aux bruits – note
nuisances sonores – plan d’exposition aux bruits – plan
nuisances sonores – arretes prefectoraux de classement sonore
droit de préemption urbain – plan
zone d’exploitation des carrieres
taxe d’aménagement – note
liste des emplacements réservés
cahier des prescriptions architecturales
porter à connaissance sur le risque d’inondation par la Moder
instauration de système d’information des sols rue de rohrwiller – arrêté préfectoral
PER de mines de lithium et substances connexes dit « les poteries minerales » et arrêté ministèriel du 31 janvier 2024