Conseil communautaire du jeudi 12 septembre 2024 à 19h
La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 12 septembre à 19h dans la Salle des fêtes, 1 rue de l’Ecole à Bitschhoffen.
Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024
A. Développement du territoire
N°3 AVIS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU SUR LE PROJET DE SCOTAN ARRÊTÉ
B. Enfance et Education
N°4 SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE : création d’un accueil périscolaire primaire pour la commune de Niedermodern
N°5 SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE : extension et restructuration de l’accueil périscolaire de Schweighouse-sur-Moder
C. Jeunesse, Sports et Loisirs
N°6 COMMUNAUTRE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU – CSC ROBERT SCHUMAN DE HAGUENAU : convention de partenariat 2024-2027 pour les actions d’accompagnement des collégiens
N°7 COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU – CSC LANGENSAND DE HAGUENAU : convention de partenariat 2024-2027 pour les actions d’accompagnement des collégiens
N°8 COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU – CENTRE D’ANIMATION SOCIALE ET FAMILIALE DE BISCHWILLER : convention de partenariat 2024-2027 pour les actions d’accompagnement des collégiens
D. Finances
N°9 FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition dérogatoire des prélèvements et reversements
N°10 FONDS VERT 2024 : demande de subventions
N°11 SECURISATION DES FLUX RESEAU : mise en place d’un NDR Darktrace
E. Equipements et services urbains
N°12 REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FABRIQUE ET DU SQUARE CAROLINE MULLER A HAGUENAU : adoption d’un avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
N°13 SERVICES PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT : rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services
N°14 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE (CIA) DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2023
F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°15 MODIFICATION N°6 DU PLU DE HAGUENAU : décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale
N°16 MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLUI DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER ET ENVIRONS : modalités de concertation
N°17 CESSION FONCIÈRE D’IMMEUBLES NON BÂTIS : Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath – société Bernodis
N°18 ACQUISITION FONCIÈRE D’IMMEUBLES NON BÂTIS : Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath – société BERNODIS
N°19 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION AU COÛT D’ÉQUIPEMENT DE LA ZAC AVEC LA SOCIETE BERNODIS : Plate-forme Départementale d’Activités de la Région de Brumath
G. Divers
N°20 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE