Conseil communautaire du jeudi 20 mars
La prochaine séance du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu jeudi 20 mars à 19h, dans la salle polyvalente, 14 rue du Stade à Batzendorf.
À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 6
février 2025
A. Enfance et Education
N°3 TARIFS DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LA
RESTAURATION SCOLAIRE : actualisation en vue de la rentrée 2025
B. Culture
N°4 NOUVELLE MEDIATHEQUE A VAL-DE-MODER : validation de l’avant-projet
définitif et du plan de financement
N°5 ESPACE CULTUREL « LA VILLA » A SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER : versement
d’un fonds de concours concernant les travaux de rénovation énergétique
N°6 RESEAU TILT : projet culturel, scientifique, éducatif et social 2025-2028
C. Finances
N°7 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget principal
N°8 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe du service des ordures ménagères
N°9 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe du service de l’assainissement
N°10 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe du service du transport
N°11 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe des zones d’activité économique
N°12 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud
N°13 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe des parcs de stationnement fermés
N°14 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe du service de l’eau
N°15 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe de l’abattoir
N°16 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe GEMAPI
N°17 FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d’imposition pour 2025
N°18 PACTE FINANCIER FISCAL ET DE SOLIDARITES : reversement à la CAH d’une
quote-part de la taxe foncière communale sur les propriétés bâties perçue
dans les ZAE
N°19 GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2025
N°20 TARIFS COMMUNAUTAIRES 2025 : rectification d’un tarif
D. Equipements et services urbains
N°21 REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA LAITERIE A HUTTENDORF : adoption
d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement
E. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°22 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
D’IMMEUBLES NON BÂTIS : rue du Clausenhof, SCHWEIGHOUSE-SURMODER
N°23 OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA CESSION D’UN
CHEMIN RURAL : Jesuitenhart
F. Divers
N°24 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR
DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°25 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)