La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau aura lieu le jeudi 27 juin à 19h à l’Espace Sportif et Culturel, rue du Stade, à Niederschaeffolsheim.
Consultez l’ordre du jour ci-dessous :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 16 mai 2024
A. Développement économique
N°3 LA COMMANDE PUBLIQUE COMME LEVIER DE PROMOTION DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : convention de coopération avec Relais 2D
B. Finances
N°4 COMPTE DE GESTION 2023
N°5 COMPTE ADMINISTRATIF 2023
C. Culture
N°6 LECTURE PUBLIQUE : projet de création d’une Médiathèque à VAL DE MODER
D. Jeunesse, Sports et Loisirs
N°7 POLITIQUE DE LA VILLE, CONTRAT-CADRE 2024-2030 : projets de quartiers et engagements des partenaires
N°8 PROJET TERRITORIAL DE LA JEUNESSE 2024-2027
N°9 COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU – HORIZONS JEUNES : convention d’objectifs et de moyens 2024-2027
N°10 COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU – RÉSEAU ANIMATION INTERCOMMUNAL (RAI) : convention d’objectifs et de moyens 2024-2027
E. Enfance et Education
N°11 RYTHMES SCOLAIRES : organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques
N°12 SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT PÉRISCOLAIRE : construction d’un accueil périscolaire pour les écoles maternelle et élémentaire Les Cigognes et Robert Schuman de Brumath
N°13 GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU : rapports d’activité 2023
N°14 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE DU SECTEUR DE BRUMATH : rapport d’activité 2023
F. Equipements et services urbains
N°15 DÉCHETERIE DE NIEDERMODERN : modification de l’autorisation de programme 2022/02/01 et actualisation des crédits de paiement
N°16 MUTUALISATION DES MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE UHRWILLER
N°17 SERVICE DES ORDURES MÉNAGERES : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
N°18 GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L’ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d’activité 2023
N°19 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIÈRE AUTOMOBILE INTERCOMMUNALE : rapport d’activité 2023
N°20 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIÈRE ANIMALE INTERCOMMUNALE : rapport d’activité 2023
N°21 SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : rapport annuel du délégataire 2023
G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°22 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL : premier bilan annuel et annexion de deux contrats de mixité sociale
N°23 PARTENARIAT AVEC LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D’ALSACE AU TITRE DES DISPOSITIFS ET PROGRAMMES OPÉRATIONNELS POUR L’HABITAT PRIVÉ : adoption de la convention-cadre
N°24 SCHÉMA D’INDEMNISATION DES EXPLOITANTS AGRICOLES DANS LE CADRE DE PROJETS PORTÉS PAR LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU
N°25 MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 du PLUI DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER ET ENVIRONS : décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale
N°26 MAINLEVÉE D’UNE RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : société H-A IMMOBILIER
H. Divers
N°27 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°28 RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique)