À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026
N°3 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : modification partielle du règlement intérieur
N°4 BUREAU COMMUNAUTAIRE : détermination du nombre de membres du Bureau
N°5 BUREAU COMMUNAUTAIRE : élection des membres du Bureau autres que le Président et les Vice-Présidents
N°6 FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
N°7 COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL : désignation des représentants
N°8 GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT : désignation des représentants
N°9 POLE METROPOLITAIN D'ALSACE : désignation des représentants
N°10 AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE : désignation d'un représentant
N°11 AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPERIEUR : désignation des représentants
N°12 ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE : désignation des représentants
N°13 POLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DE L'ALSACE DU NORD : désignation des représentants
N°14 PARC NATUREL RÉGIONAL DES VOSGES DU NORD : désignation d'un représentant
N°15 SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE ENR ALSACE DU NORD : désignation des représentants
N°16 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE NAUTILAND : désignation d'un représentant
N°17 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET DE LA FAMILLE DE BRUMATH : désignation des représentants
N°18 CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL DE BISCHWILLER : désignation des représentants
N°19 CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ALSACE NORD DE BRUMATH : désignation des représentants
N°20 CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HOPITAL LA GRAFENBOURG DE BRUMATH : désignation d'un représentant
N°21 CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU : désignation des représentants
N°22 ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHIN : désignation d'un représentant
N°23 ASSOCIATION HORIZONS JEUNES DE BRUMATH : désignation des représentants
N°24 ASSOCIATION RESEAU ANIMATION INTERCOMMUNALE : désignation des représentants
N°25 MISSION LOCALE D'ALSACE DU NORD : désignation des représentants
N°26 OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE HAGUENAU : désignation des représentants
N°27 COLLEGE ANDRE MAUROIS DE BISCHWILLER : désignation des représentants
N°28 COLLÈGE MARCEL WEINUM DE BRUMATH : désignation des représentants
N°29 COLLÈGE FOCH DE HAGUENAU : désignation des représentants
N°30 COLLÈGE KLÉBER DE HAGUENAU : désignation des représentants
N°31 COLLÈGE DU BOIS FLEURI DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER : désignation des représentants
N°32 COLLÈGE DE VAL-DE-MODER : désignation de représentants
N°33 LYCÉE DES MÉTIERS PHILIPPE CHARLES GOULDEN DE BISCHWILLER : désignation des représentants
N°34 LYCÉE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE ANDRÉ MAUROIS DE BISCHWILLER : désignation des représentants
N°35 LYCÉE EUROPÉEN D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE ROBERT SCHUMAN DE HAGUENAU : désignation des représentants
N°36 LYCÉE DES MÉTIERS UFA HEINRICH-NESSEL DE HAGUENAU : désignation des représentants
N°37 LYCÉE DES MÉTIERS ANDRÉ SIEGFRIED DE HAGUENAU : désignation des représentants
N°38 INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE HAGUENAU : désignation d'un représentant
N°39 SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE : désignation des délégués pour les membres du SDEA en transfert complet (eau potable, assainissement et grand cycle de l'eau)
N°40 SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE : désignation des délégués pour les membres du SDEA en transfert partiel assainissement
N°41 SYNDICAT DES EAUX D'OFFWILLER ET ENVIRONS : désignation des représentants
N°42 RÉGIE COMMUNAUTAIRE DE L'EAU : désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie
N°43 RÉGIE COMMUNAUTAIRE D'ASSAINISSEMENT : désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie
N°44 SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGÈRES DU SECTEUR DE HAGUENAU-SAVERNE : désignation des délégués
N°45 COMMANDE PUBLIQUE : élection des membres de la Commission d'appel d'offres
N°46 COMMANDE PUBLIQUE : élection des membres de la Commission des délégations de service public
N°47 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : désignation des représentants
N°48 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ : création, désignation des représentants et approbation d'une convention d'objectifs
N°49 CRÉATION DU COMITÉ DE PILOTAGE UNIQUE POUR LE CONTRAT DE VILLE ET LE PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE
N°50 CRÉATION DE COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
A. Finances
N°51 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
N°52 COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) : création et composition
B. Jeunesse, Sports et Loisirs
N°53 POLITIQUE DE LA VILLE HAGUENAU BISCHWILLER 2026 : octroi de subventions 2026 dans le cadre du Contrat de Ville et du Programme de Réussite Éducative
C. Instances et Administration communautaires
N°54 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE -ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 : fixation du nombre de représentants au CST et FSSCT, maintien du paritarisme, recueil du vote des représentants de l'administration
