PLUi de Schweighouse-sur-Moder

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal couvrant l'ancien territoire du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et environs a été approuvé le 19 septembre 2016 par le comité directeur. Il a fait l'objet d'une modification le 24 mars 2022, de trois modifications simplifiées approuvées le 29 juin 2017, le 12 novembre 2020 et le 19 décembre 2024, de mises à jour par arrêtés du 29 mai 2017, 19 mars 2018, 23 avril 2019, 15 juin 2020, 9 mars 2021 et 16 mai 2022.

Ce document règlemente les constructions et les installations sur les communes de Dauendorf, Huttendorf, Morschwiller, Ohlungen, Schweighouse-sur-Moder, Uhlwiller et Wintershouse. 

À noter : par délibération en date du 19 décembre 2024, le Conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°3 du PLUi de Schweighouse-sur-Moder et environs. 

Notice explicative de la modification simplifiée n°3

Version en vigueur du 19 décembre 2024

Rapport de présentation :
Rapport de présentation - résumé non technique (partie 1)
Rapport de présentation - résumé non technique (partie 2)
Notice explicative
PLUi - notice explicative - modification n°2
PLU - notice explicative - modification n°1
PLUi - notice explicative - modification n°3

Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Règlement écrit

Règlement graphique :
Plan d'ensemble
Dauendorf - plan au 1/5000ème
Dauendorf - plan au 1/2000ème
Dauendorf - Neubourg - plan au 1/2000ème
Huttendorf - plan au 1/5000ème
Huttendorf - plan au 1/2000ème
Morschwiller - plan au 1/5000ème
Morschwiller - plan au 1/2000ème
Ohlungen - plan au 1/5000ème
Ohlungen - plan au 1/2000ème
Ohlungen - Keffendorf - plan au 1/2000ème
Schweighouse-sur-Moder - Ouest - plan au 1/2000ème
Schweighouse-sur-Moder - Est - plan au 1/2000ème
Schweighouse-sur-Moder - ZA - plan au 1/2500ème
Uhlwiller - plan au 1/5000ème
Uhlwiller - plan au 1/2000ème
Uhlwiller - Niederaltdorf - plan au 1/2000ème
Wintershouse - plan au 1/5000ème
Wintershouse - plan au 1/2000ème

Annexes :
Liste des emplacements réservés
Servitudes d'Utilité Publique - liste
Servitudes d'Utilité Publique - plan Est
Servitudes d'Utilité Publique - plan Ouest
Réseau d'eau potable - note
Réseau d'eau potable - plan - Dauendorf
Réseau d'eau potable - plan - Dauendorf - Neubourg
Réseau d'eau potable - plan - Huttendorf
Réseau d'eau potable - plan - Morschwiller
Réseau d'eau potable - plan - Ohlungen
Réseau d'eau potable - plan - Schweighouse-sur-Moder - Village
Réseau d'eau potable - plan - Schweighouse-sur-Moder - ZI
Réseau d'eau potable - plan - Uhlwiller
Réseau d'eau potable - plan - Uhlwiller - Niederaltdorf
Réseau d'eau potable - plan - Wintershouse
Réseau d'assainissement - note
Réseau d'assainissement - plan - Dauendorf
Réseau d'assainissement - plan - Dauendorf - Neubourg
Réseau d'assainissement - plan - Huttendorf
Réseau d'assainissement - plan - Morschwiller
Réseau d'assainissement - plan - Ohlungen
Réseau d'assainissement - plan - Schweighouse-sur-Moder
Réseau d'assainissement - plan - Uhlwiller
Réseau d'assainissement - plan - Uhlwiller - Niederaltdorf
Réseau d'assainissement - plan - Wintershouse
Gestion des déchets - note
Nuisances sonores - note
Nuisances sonores - plan
Droit de préemption urbain - plan - Dauendorf
Droit de préemption urbain - plan - Huttendorf
Droit de préemption urbain - plan - Morschwiller
Droit de préemption urbain - plan - Ohlungen
Droit de préemption urbain - plan - Schweighouse-sur-Moder Est
Droit de préemption urbain - plan - Schweighouse-sur-Moder Ouest
Droit de préemption urbain - plan - Uhlwiller
Droit de préemption urbain - plan - Wintershouse
Instauration de système d'information des sols - arrêté préfectoral
Instauration de système d'information des sols - arrêté préfectoral
PPRI de la Moder - règlement écrit
PPRI de la Moder - planche Ouest
PPRI de la Moder - planche Est